Les grandes décisions
et orientations départementales sont prises
par l'ensemble des élus au cours des
réunions plénières.
Elles se tiennent au moins une fois par trimestre
à l'initiative du Président. La
réunion peut également être
organisée à la demande de la
Commission Permanente ou du tiers des membres du
Conseil général.
Lors des réunions
plénières, ouvertes au public, les
élus abordent notamment les sujets
suivants : le budget du département,
les transports collectifs de personnes,
l'aménagement du territoire
etc...
Le
président
Guy-Dominique Kennel,
Président
du Conseil général du
Bas-Rhin
Le Président
est élu à chaque renouvellement de
l'assemblée départementale. Sauf
interruption imprévue comme en cas de
dissolution, le mandat présidentiel dure
jusqu'au prochain renouvellement du Conseil
général, soit trois ans.
En cas de vacance de la
fonction, ses attributions sont exercées par
un vice-Président dans l'ordre des
nominations.
En plus des quatre
vice-présidents
de pôles,
le président est assisté de
neuf vice-présidents : Jean-Philippe
Maurer, Pierre Bertrand, Jean-Paul Wirth,
Jean-Michel Fetsch, Bernard Fischer, Jean-Laurent
Vonau, Louis Becker, Sébastien Zaegel et
Laurent Furst.
La
commission permanente
La Commission
permanente du Conseil
général du Bas-Rhin est
composée de l'ensemble des
conseillers généraux (44).
Elle assure la permanence de
l'assemblée entre chaque
réunion et session. Elle se
prononce sur les demandes de subventions
et les projets instruits par les
différentes commissions
spécialisées. Pour ce faire,
elle se réunit une fois par mois,
le plus souvent à l'Hôtel du
Département à huis clos. Les
décisions sont prises à la
majorité simple.
(Pour
prendre connaissance du compte-rendu de la
dernière commission permanente,
cliquez sur le bouton "Commission
Permanente", ci-dessus à gauche de
la page).
Les
commissions
En collaboration
avec les différents services,
treize commissions
spécialisées dans un domaine
d'activité précis,
préparent les rapports soumis au
Conseil général et à
la Commission Permanente. Elles se
réunissent toutes les 4 à 6
semaines.
Des sous-commissions
peuvent se réunir chaque fois que
cela est nécessaire.
Liste
des commissions
Commission
des Finances et Affaires
Générales (Bernard
Fischer)
Commission
des Solidarités
(Frédéric Bierry) avec un
Vice-président chargé de
la gérontologie (Yves Le
Tallec)
Commission de
l'Agriculture (Jean
Mathia)
Commission de
la Coopération
Transfrontalière et
Décentralisée (Pierre
Bertrand)
Commission de
la Culture, du Patrimoine et de la
Mémoire (Jean-Laurent
Vonau)
Commission de
Développement des
Territoires (Richard
Stoltz)
Commission de
l'Economie, de l'Emploi, du
Tourisme (Laurent
Furst)
Commission de
l'Education et de la Formation
(Marcel Bauer)
Commission de
l'Environnement et des Milieux
Naturels (Roland
Brendle)
Commission
des Equipements et de
l'Aménagement Durable
(Francis Grignon)
Commission de
la Jeunesse (Philippe
Meyer)
Commission
des Sports (Sébastien
Zaegel)
Commission
des Projets Routiers (André
Lobstein)
(entre
parenthèses, le président de
commission - avril 2011)
L'administration
départementale
Elle est mise en oeuvre par
les services du Conseil général :
Le
Cabinet : Sous
l'autorité du Directeur de Cabinet,
Marie-Agnès Bélard (Thierry
Van Oost, adjoint), il assure des fonctions
politiques auprès du
Président.
La
Direction générale des services
: Le Directeur
général des services, Pierre
Gey (Laurent Schléret, adjoint),
dirige et anime les services départementaux
et coordonne leurs actions.
Le Cabinet et la Direction
générale des services travaillent en
liaison avec le Secrétariat du
Président et le Secrétariat du
Conseil général.
Les
services départementaux
:Les services
du Conseil général s'organisent
autour de deux pôles centrés sur
les hommes (aide à la personne et
épanouissement de la personne) et de deux
pôles dédiés aux
territoires (aménagement du territoire
et développement des territoires). A cela
s'ajoute un pôle support regroupant
les services fonctionnels. Quatre des cinq
pôles ont à leur tête un
directeur général adjoint.
Ils sont
supervisés chacun par un
vice-prédident du Conseil
général.
Le « pôle aide
à la personne »
(Vice-président
référent : André
Klein-Mosser) favorise
l'intégration des personnes dans la
société et les protège. Il
regroupe les directions de l'autonomie et de la
santé, de l'enfance et de l'insertion
sociale, le service social, le service des
établissements et institutions (DGA :
Jean-Marie Wendling) (détails) ;
le « pôle
aménagement du territoire »
(Vice-président
référent : Alfred
Becker) aider à la
décision et à la mise en oeuvre des
politiques du Conseil général pour un
aménagement durable et
équilibré. Il s'occupe des routes,
transports et déplacements, de l'habitat et
de la construction, de l'aménagement et de
l'urbanisme, Ce pôle est
représenté dans les unités
rterritoriales du Conseil général
(DGA : Martial Gerlinger) (détails)
;
le « pôle
épanouissement de la personne »(Vice-président référent :
Etienne Wolf ) contribue
activement à la qualité de la vie
scolaire et à l'épanouissement des
bas-rhinois aux différents âges de la
vie. Il comprend les directions des politiques
éducatives, de la culture et des sports,
ainsi que les archives départementales, le
Vaisseau, la bibliothèque
départementale, le centre
d'archéologie (DGA : Guy Dietrich)
(détails)
;
le « pôle
développement des territoires »(Vice-président référent :
Rémi Bertrand)
favorise et contribue au développement
des territoires en partenariat et en accompagnement
des acteurs publics et privés. Il regroupe
les directions économie et rayonnement
international, développement local et
urbain, espace rural et environnement (DGA :
Jean-Luc Mantelet) (détails)
;
le « pôle
fonctionnel » apporte les ressources
nécessaires à l'exercice des missions
du Conseil général, en garantissant
la cohérence, l'efficience et le respect des
règles, dans une démarche de
partenariat. Il dépend directement du
directeur général des services et de
son adjoint Laurent Schléret, et regroupe
les directions des finances et de la commande
publique, de la logistique et des systèmes
d'information, des ressources humaines, des
services de l'assemblée, de l'organisation
et de l'évaluation, des affaires juridiques,
de la prospective (DGA : Laurent
Schléret).
