Les grandes décisions
et orientations départementales sont prises
par l'ensemble des élus au cours des
réunions plénières.
Elles se tiennent au moins une fois par trimestre
à l'initiative du Président. La
réunion peut également être
organisée à la demande de la
Commission Permanente ou du tiers des membres du
Conseil général.
Lors des réunions
plénières, ouvertes au public, les
élus abordent notamment les sujets
suivants : le budget du département,
les transports collectifs de personnes,
l'aménagement du territoire
etc...
Le
président
Le Président
est élu à chaque renouvellement de
l'assemblée départementale. Sauf
interruption imprévue comme en cas de
dissolution, le mandat présidentiel dure
jusqu'au prochain renouvellement du Conseil
général, soit trois ans.
En cas de vacance de la
fonction, ses attributions sont exercées par
un vice-Président dans l'ordre des
nominations.
Guy-Dominique
Kennel, Président
du Conseil général du
Bas-Rhin
La
commission permanente
La Commission
permanente du Conseil
général du Bas-Rhin est
composée de l'ensemble des
conseillers généraux (44).
Elle assure la permanence de
l'assemblée entre chaque
réunion et session. Elle se
prononce sur les demandes de subventions
et les projets instruits par les
différentes commissions
spécialisées. Pour ce faire,
elle se réunit une fois par mois,
le plus souvent à l'Hôtel du
Département à huis clos. Les
décisions sont prises à la
majorité simple.
(Pour
prendre connaissance du compte-rendu de la
dernière commission permanente,
cliquez sur le bouton "Commission
Permanente", ci-dessus à gauche de
la page).
Les
commissions
En collaboration
avec les différents services,
treize commissions
spécialisées dans un domaine
d'activité précis,
préparent les rapports soumis au
Conseil général et à
la Commission Permanente. Elles se
réunissent toutes les 4 à 6
semaines.
Des sous-commissions
peuvent se réunir chaque fois que
cela est nécessaire.
Liste
des commissions
Action
sociale
(Jean-Claude
Haller), Agriculture
(Jean
Mathia), Coopération
transfrontalière et
décentralisée
(Pierre
Bertrand), Culture
(Jean-Laurent
Vonau), Développement
local et aménagement du
territoire
(Richard
Stoltz), Economie,
emploi et tourisme
(Joseph
Cremmel), Education
et formation, pilotage du
Vaisseau
(Marcel
Bauer), Environnement
(Roland
Brendlé), Equipements
(Francis
Grignon), Finances
et des affaires
générales
(Bernard
Fischer), Gérontologie
(Yves
Le Tallec),
Sports
(Etienne
Wolf), Transports,
structures et voies de
communication
(André
Lobstein), Ville,
cohésion urbaine et
logement
(Frédéric
Bierry)
(entre
parenthèses, le président de
commission - mars
2008)
L'administration
départementale
Elle est mise en oeuvre par
les services du Conseil général :
Le
Cabinet : Sous
l'autorité du Directeur de Cabinet, Renaud
Jautzy, il assure des fonctions politiques
auprès du Président. Le service de la
communication lui est rattaché.
La
Direction générale des services
: Le Directeur
général des services, Roger Maubert,
dirige et anime les services départementaux
et coordonne leurs actions.
Le Cabinet et la Direction
générale des services travaillent en
liaison avec le Secrétariat du
Président et le Secrétariat du
Conseil général.
Les
services départementaux
:Les services
du Conseil général s'organisent
autour de deux pôles centrés sur
les hommes (aide à la personne et
épanouissement de la personne) et de deux
pôles dédiés aux
territoires (aménagement du territoire
et développement des territoires). A cela
s'ajoute un pôle support regroupant
les services fonctionnels. Quatre des cinq
pôles ont à leur tête un
directeur général adjoint.
Depuis le
dernier renouvellement du Conseil
général (mars 2008), ils sont
supervisés chacun par un
vice-prédident du Conseil
général.
Le « pôle aide
à la personne »
(Vice-président
référent : André
Klein-Mosser)
favorise l'intégration des personnes dans la
société et les protège. Il
regroupe les directions de l'autonomie et de la
santé, de l'enfance et de l'insertion
sociale, le service social, le service des
établissements et institutions (DGA :
Jean-Marie Wendling) (détails) ;
le « pôle
épanouissement de la personne »(Vice-président référent :
Jean-Daniel
Zeter)
contribue activement à la qualité
de la vie scolaire et à
l'épanouissement des bas-rhinois aux
différents âges de la vie. Il comprend
les directions des politiques éducatives, de
la culture et des sports, ainsi que les archives
départementales, le Vaisseau, la
bibliothèque départementale, le
centre d'archéologie (DGA : Guy Dietrich)
(détails)
;
le « pôle
aménagement du territoire »
(Vice-président
référent : Alfred
Becker) aider
à la décision et à la mise en
oeuvre des politiques du Conseil
général pour un aménagement
durable et équilibré. Il s'occupe des
routes, transports et déplacements, de
l'habitat et de la construction, de
l'aménagement et de l'urbanisme, Ce
pôle est représenté dans les
unités rterritoriales du Conseil
général (DGA : Emmanuel
Rouède) (détails)
;
le « pôle
développement des territoires »(Vice-président référent :
René
Haag) favorise
et contribue au développement des
territoires en partenariat et en accompagnement des
acteurs publics et privés. Il regroupe les
directions économie et rayonnement
international, développement local et
urbain, espace rural et environnement (DGA :
Jean-Luc Mantelet) (détails)
;
le « pôle
fonctionnel » apporte les ressources
nécessaires à l'exercice des missions
du Conseil général, en garantissant
la cohérence, l'efficience et le respect des
règles, dans une démarche de
partenariat. Il dépend directement du
directeur général des services et de
son adjoint Laurent Schléret, et regroupe
les directions des finances et de la commande
publique, de la logistique et des systèmes
d'information, des ressources humaines, des
services de l'assemblée, de l'organisation
et de l'évaluation, des affaires juridiques,
de la prospective (détails).
